Réponse de M. Dominique Baudis, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel en réponse à la lettre du Président de la République du 9 décembre 2003.

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Le Président

Paris - 17 décembre 2003

Monsieur le Président de la République,

Vous avez bien voulu appeler mon attention et celle du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur les menaces que le développement de l'antisémitisme, du racisme et de la xénophobie font peser sur la cohésion nationale.

Les membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel, conscients de la responsabilité qui leur est confiée par la loi de 1986 font preuve de la plus grande vigilance quant à la diffusion d'images ou de propos à caractère xénophobe sur les radios et à la télévision. Chaque fois que te tels faits se sont produits, tant en métropole qu'outre-mer, le Conseil a adopté les sanctions qui s'imposaient. Sanctions qui peuvent aller jusqu'au retrait des autorisations d'émettre.

Devant l'aggravation du contexte international, le Conseil a adopté le 18 mars dernier une recommandation appelant les médias à la plus grande prudence. Après les dérapages récents survenus sur une antenne publique et qui ont fait l'objet d'une convocation du Président de France Télévisions, j'ai décidé de proposer aux membres du collège l'adoption d'un texte rappelant solennellement les sanctions encourues par tout média qui porterait atteinte à la dignité humaine pour des raisons de race ou de religion. Bien entendu, je ne manquerai pas de vous tenir informé de l'adoption de cette nouvelle recommandation.

Dans l'espoir d'avoir répondu à vos préoccupations, je vous prie d'accepter, Monsieur le Président de la République, l'expression de ma très haute considération.

Sincèrement vôtre,
Dominique Baudis

Monsieur Jacques CHIRAC
Président de la République