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PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE

Paris, le 28 juin 2001

COMMUNIQUÉ

Sur proposition de Grand Chancelier de la Légion d'honneur formulée après avis du Conseil de l'Ordre émis à l'unanimité dans sa séance du 27 juin 2001, le Président de la République, en sa qualité de Grand Maître du premier ordre national, a prononcé la suspension provisoire immédiate pour le général (er) AUSSARESSES Paul de se prévaloir de son titre de Commandeur de la Légion d'honneur et des prérogatives qui s'y rattachent. |