| | | |

| Accueil :| Interventions > Discours et déclarations > 1995 > Avril

Médiathèque : Images - Audio-Vidéo

|

Discours de M. Jacques CHIRAC lors de la rencontre avec le Comité 21.

Imprimer

Paris le jeudi 13 avril 1995

Mesdames, messieurs,

J'ai souhaité mettre l'homme au coeur de mon projet. A quoi servirait-il de bâtir une économie compétitive, si la qualité de la vie de chacun d'entre nous devait en pâtir ?

La protection de la nature et la lutte contre les pollutions ne sont pas des exigences d'un jour, ou d'une campagne électorale, mais une nécessité de long terme.

La France a été l'un des premiers Etats au monde à se doter, dès 1971, d'un ministère de l'environnement à l'initiative du Président Georges Pompidou.

C'est sur la proposition de mon gouvernement, le 10 juillet 1976, que le législateur a consacré ce nouveau droit. L'article 1er de cette loi fait de la protection des ressources naturelles et des paysages, de la préservation des espèces animales et végétales, et du maintien des équilibres biologiques des missions d'intérêt général.

Pourtant, malgré cette réforme, malgré la loi sur les déchets de 1975 et celle sur les installations classées, malgré la surabondance de textes et de réglementations, beaucoup reste à faire pour la protection de notre environnement.

Je souhaite, Mesdames et Messieurs, que la France trouve la voie de l'excellence écologique. A notre manière, incitative et créative, plutôt qu'autoritaire et idéologique. Avec, audace, mais dans le souci de nos traditions.

-

Une politique de l'environnement est une offre de volonté. Elle ne s'accommode ni du laisser-aller, ni de l'à peu près. Elle exige une grande ambition, exprimée au plus haut niveau de l'Etat, là où l'on est comptable du long terme, là où l'on préserve les intérêts supérieurs de la Nation.

Je souhaite donner un nouveau départ à la politique de l'environnement, autour de trois exigences pour l'avenir.

1) Réunifier le cadre de vie des Français.

Le développement de notre société s'est trop souvent fait au détriment des hommes, des solidarités de proximité et de la qualité de la vie.

On a oublié que chaque Français, dans sa vie quotidienne, a droit à un environnement lui permettant de s'épanouir. Trop souvent les inégalités écologiques s'ajoutent à l'injustice sociale. Trop souvent le cadre de vie est source d'exclusion.

Il faut rétablir, là aussi, l'égalité des chances. Il appartient au gouvernement d'y veiller : chacun d'entre nous doit pouvoir bénéficier d'un environnement préservé, et se reconnaître dans le projet d'une France plus belle, plus conviviale et plus humaine. Une France pour tous.

Il faut commencer par corriger la fracture territoriale, qui crée un divorce entre deux France : d'un côté, la France urbaine où 90% de la population s'agglomère sur 10 % du territoire de l'autre, la France des bourgs et des villages en voie de désertification.

Je n'admets pas davantage la juxtaposition, d'un côté de villes équilibrées dans leur population, disposant de l'ensemble des services, et de l'autre, de cités constituées de grands ensembles déshumanisés où se développe une ségrégation par le logement, une ségrégation qui conduit très souvent à la violence et au désespoir.

Il faut rétablir la solidarité des territoires. La réforme de la fiscalité locale, la création de zones à statut fiscal dérogatoire, le renforcement des moyens des services publics dans les zones difficiles, sont les impératifs qui inspirent la nouvelle politique que je préconise.

Il faut aussi repenser, en les humanisant, l'urbanisme et l'architecture. Ceux-ci n'existent, une fois l'ouvrage achevé, que par la qualité du rapport social qu'ils établissent au bénéfice de tous. Au-delà de l'esthétique, la valeur de l'architecture est sociale : " la maison appartient aussi au passant qui la voit ", dit très justement le proverbe chinois. Il est temps de réconcilier le beau et l'utile.

L'urbanisme et l'architecture doivent placer au premier rang des objectifs l'épanouissement de l'homme. L'homme à tous les âges, dans sa vie de tous les jours : en famille, à l'école, au travail, aux loisirs. L'environnement, ce n'est pas deux arbres plantés entre deux tours. C'est une conception de la vie. C'est une forme d'exigence morale.

L'exigence éthique qui est à la base de toute politique, c'est apprendre à vivre avec l'autre. Oui, chacun de nous est relié au monde et aux autres, ses voisins, ses concitoyens par un environnement : son logement, son quartier, ses trajets quotidiens, les lieux où il travaille, où il promène ses enfants... De la qualité de cet environnement, dépend une part de la qualité de notre vie. " Les citoyens s'assemblent pour être heureux " disait justement Aristote.

L'Etat doit montrer le chemin.

Il lui revient d'intégrer la préoccupation de l'environnement dans l'ensemble de ses politiques : transports, équipement, industrie, agriculture, mais aussi fiscalité, éducation, diplomatie.

La loi du 10 juillet 1976 a introduit le concept d'étude d'impact sur l'environnement. Il s'agissait alors de contraindre les pouvoirs publics à prendre en compte l'environnement dans les grandes décisions d'aménagement. Le bien fondé de cette législation est si évident qu'elle fut reprise, dix années plus tard, par une directive communautaire et, de ce fait étendue à l'ensemble des Etats-membres. Il est temps de franchir une nouvelle étape en généralisant le principe des études d'impact.

Ceci est vrai pour les lois et règlements qui, désormais, seront soumis à un test environnemental, mais aussi pour les documents d'urbanisme qui modèlent ou, trop souvent, défigurent la géographie intime de notre pays.

A l'Etat revient aussi la responsabilité d'encourager les transports collectifs, l'usage des techniques réduisant la pollution de l'air, le développement de la voiture électrique, non polluante et non bruyante. Il faut adapter la voiture à la ville, et non faire, comme trop souvent, l'inverse. Que l'Etat donne l'exemple ! A lui aussi de favoriser le transport combiné rail-route pour alléger le transport routier des marchandises.

A l'Etat également, de fixer les normes de pureté, d'encourager les procédés de dépollution de l'eau et de protéger nos ressources aquatiques.

A l'Etat de renforcer les normes contre le bruit, que les Français désignent comme la première nuisance et d'améliorer l'isolation des logements, notamment dans le secteur locatif social.

A l'Etat de prévenir les atteintes à l'intégrité de l'espace rural, en donnant l'exemple. Accélérons l'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques qui défigurent trop de sites. Préservons les espaces protégés de tout réseau aérien. Et lorsque l'aménagement du territoire fait des victimes, indemnisons les à hauteur du préjudice subi.

A l'Etat de conforter la place d'une agriculture respectueuse de notre espace naturel, en veillant à la présence d'exploitants sur l'ensemble du territoire. Les agriculteurs sont les principaux gardiens du paysage ; ils doivent le rester. Engageons un mouvement programmé de baisse des charges fiscales et sociales sur les exploitations. Utilisons pleinement le fonds de gestion de l'espace rural, pour développer des activités de tourisme rural et préserver nos paysages.

A l'Etat enfin, de mettre en place les outils et les contrôles de protection de notre littoral. L'architecture sauvage n'a que trop défiguré notre littoral ! La défense de notre façade maritime sera l'une de mes priorités. Je souhaite que le Conservatoire du Littoral, créé à mon initiative en 1975, soit doté de moyens à la hauteur de ses missions. Appuyons ses efforts par des contrôles, mais aussi des incitations, fiscales et financières. Je pense, en particulier, aux modalités d'attribution de la dotation touristique qui doivent intégrer les préoccupations d'environnement.

C'est à une véritable reconquête du cadre de vie et des paysages que je veux convier les Français. Nous aurons gagné la bataille de l'environnement le jour où nous aurons modifié en profondeur nos comportements dans la vie quotidienne. N'oublions pas pour cela que la France est, avant tout, un pays de propriétaires qui doivent être encouragés à préserver leur patrimoine, à le valoriser. Le moins que l'on puisse dire est que la fiscalité de l'immobilier ne facilite pas la protection du patrimoine. De cette contradiction il est temps de sortir.

Mais la défense de l'environnement, c'est d'abord l'affaire du citoyen. Et je considère que les jeunes, qui sont particulièrement sensibles à la protection de la nature, peuvent grandement y contribuer. Ils doivent montrer la voie, et exiger de leurs aînés une vigilance toujours plus grande.

C'est pourquoi je propose de créer, dans le cadre d'un service national rénové, un vrai " service vert ". Les besoins sont immenses : lutter contre les incendies de foret, reboiser, aménager des chemins, sauvegarder des monuments, nettoyer nos rivières, pour ne citer que quelques exemples.

Il m'arrive parfois d'imaginer que la France soit dotée non seulement d'autoroutes, mais aussi d'un réseau de couloirs naturels, où chacun pourrait cheminer sans se heurter aux obstacles de la vie moderne. Il est temps de nous en donner les moyens.

2) Réconcilier l'économie et l'environnement.

Une bonne économie est l'alliée de l'écologie. Et il n'est pas de meilleure définition du " développement durable " que la réconciliation de l'économique et de l'écologique.

Les industries les plus propres, celles qui devancent les normes, sont aussi souvent les plus efficaces. Les consommateurs exigent de plus en plus des usines propres produisant des produits propres, et ils ont raison. Il est urgent de créer, en France, une véritable économie de l'environnement, notamment en exploitant le potentiel très prometteur du marché de la dépollution.

La France doit prendre la tête des industries vertes. Elle en a les capacités.

Nous sommes d'ores et déjà à la pointe du progrès pour le traitement des eaux. Pas moins de 400 000 personnes travaillent aujourd'hui, directement ou indirectement, dans les industries liées à l'environnement. Il faut favoriser le développement de ces industries : pourquoi, par exemple, ne pas se donner pour objectif, dans un délai de cinq ans, de recycler l'essentiel du papier utilisé par les administrations ?

Nous devons également adapter notre politique de maîtrise de l'énergie : une France équipée des technologies d'avant-guerre consommerait quatre fois plus de pétrole qu'elle ne le fait aujourd'hui. C'est dire combien le progrès technique permet des avancées spectaculaires et des économies substantielles. Pour prolonger les efforts déjà accomplis, je propose d'instituer des normes strictes d'économie d'énergie pour les constructions nouvelles. Je propose aussi de renforcer les normes de recours aux énergies renouvelables pour les constructions publiques, comme cela se pratique déjà pour les établissements scolaires.

Il est également impératif de développer la recherche pour mieux apprécier l'impact des nuisances et des pollutions, qu'elles concernent le bruit, l'eau, l'air ou bien encore l'érosion des sols. Cet effort de recherche doit aller de pair avec une plus large information du public qui suppose la création d'outils de mesure accessibles à tous.

Il est urgent de procéder à une cartographie environnementale de chacune de nos 36 000 communes à une échelle suffisamment fine pour introduire efficacement l'environnement dans les documents d'urbanisme. Après tout, Napoléon a réalisé le cadastre, tâche autrement plus complexe compte tenu des moyens de l'époque, pour affirmer et protéger les droits de propriété. Il est légitime que nous réalisions à notre tour une vaste cartographie pour mieux gérer notre patrimoine commun. Pour cela nous disposons de milliers de spécialistes (ingénieurs écologues, géographes, paysagistes•••). N'oublions pas que la République Romaine a été fondée sur la publication et la diffusion des lois. La défense de l'environnement doit se fonder sur le libre accès des citoyens à une information précise et localisée.

Au-delà de cette initiative, l'environnement peut devenir créateur d'emplois, qu'il s'agisse d'actions d'entretien, de prévention, d'hygiène ou de surveillance.

Nombre de collectivités locales et d'associations ont donné l'exemple. Ici, c'est une brigade " nature et patrimoine " qui a été créée ; là, c'est une association qui s'est organisée pour remettre en état un cours d'eau. Je sais que la France regorge d'initiatives de ce type. Mais trop souvent, elles sont dissuadées par des réglementations complexes et des problèmes insolubles de financement.

D'un côté, il existe des besoins non satisfaits ; de l'autre ce sont autant d'emplois qui ne sont pas pourvus ; ce sont autant de moyens de lutte contre le chômage, notamment de longue durée, et de possibilités de réinsertion qui sont négligés.

Il est indispensable d'encourager toutes les initiatives des collectivités locales et des associations en faveur des activités vertes. Tirons toutes les conséquences d'une idée simple : un chômeur coûte 120 000 F par an à la collectivité. Toute mesure, d'un coût inférieur, permettant de maintenir ou de créer un emploi, s'impose absolument.

De façon plus générale, la meilleure façon de libérer " l'imagination écologique " est de permettre le développement d'associations et de fondations puissantes, comme cela est le cas dans tous les grands pays industriels. Si la cause des " restaurants du coeur " a connu une issue heureuse, c'est grâce à " l'amendement Coluche " qui a permis de majorer les déductions fiscales pour dons. Je propose que la cause de l'environnement fasse l'objet d'une déduction fiscale. Il ne s'agit pas de faire un cadeau au contribuable, mais de permettre au citoyen de prendre toute sa part dans la défense de son environnement.

3) Promouvoir une véritable diplomatie de l'environnement.

L'environnement, c'est aussi un patrimoine mondial. Nous avons le devoir de conserver ce capital, pour le transmettre intact aux générations futures. Le devoir d'environnement des générations présentes, c'est le droit à l'environnement des générations futures.

L'air ne connaît pas de frontière. La pollution non plus, hélas. Tchernobyl et les pluies acides nous l'ont rappelé. Notre destin est lié à la sauvegarde des grands équilibres de la Terre, et l'écologie doit désormais s'imposer comme une valeur universelle.

Inventer une solidarité planétaire : tel est le défi qui nous est lancé.

Je souhaite que la France joue un rôle moteur en ce domaine, comme elle l'a fait à Rio par exemple. C'est ainsi que je l'aime, quand elle ouvre le chemin !

Nous devons poursuivre la tâche, nous devons aller plus loin.

Je souscris pleinement aux propos tenus par Helmut KOHL lors de la conférence sur les climats qui vient de s'achever à Berlin : " plus jamais de mur de la haine, dit-il, ni entre le Nord et le Sud, ni entre l'Est et l'Ouest... Nous avons désormais l'occasion de travailler à la paix entre les peuples, mais aussi à la paix avec la nature ".

Je souhaite que la France prépare, dès maintenant la conférence prévue à Kyoto dans deux ans. Je souhaite que la France propose aux pays en développement des coopérations techniques plus concrètes, autour de quelques objectifs essentiels tels que la protection des réserves naturelles ou l'aide au reboisement. L'Amazonie continue de brûler insidieusement. On ne dit pas assez que, chaque année, disparaît dans le monde l'équivalent de la foret française.

Développons également des coopérations scientifiques internationales visant à mieux connaître les équilibres naturels de la planète, comme nous avons su le faire en 1987 avec le programme TOPEX-POSEIDON d'étude des océans. Je pense notamment à la question du réchauffement de la planète, ou encore à celle de la couche d'ozone.

Créons les conditions d'un renforcement des contrôles internationaux qui doivent être transparents et intransigeants. Il y a urgence, comme le montre la situation de l'ex-Union soviétique dans le domaine de la sécurité nucléaire.

Impliquons enfin davantage l'Union européenne dans les grands enjeux écologiques, avec détermination mais aussi avec pragmatisme. Pour l'environnement, comme dans bien d'autres domaines, le principe de subsidiarité doit l'emporter.

Chaque fois que cela est possible, laissons les pays appliquer leurs méthodes, selon leurs propres priorités et avec les moyens dont ils disposent. En revanche, tirons parti de l'Europe pour harmoniser les normes antipollution s'appliquant aux entreprises.

Mesdames,

Messieurs,

L'environnement est l'affaire de tous. Il exige la participation de tous les citoyens. C'est la démocratie.

L'esprit civique, qui doit être enseigné dès le plus jeune âge, l'information, la consultation, la participation, la transparence sont les outils indispensables de l'action publique. Non seulement parce que l'Etat et les collectivités locales ne peuvent se substituer aux Français pour préserver le patrimoine collectif, mais parce que l'environnement est l'un des éléments du lien social.

Je souhaite que les citoyens puissent s'exprimer davantage, que les associations puissent se renforcer, affirmer leur engagement dans la gestion des espaces naturels, constituer un contre-pouvoir écouté par les pouvoirs publics.

Je propose une réforme en profondeur de la procédure des enquêtes publiques précédant les grands projets d'aménagement.

Aujourd'hui, nombreux sont les aménagements théoriquement soumis à l'avis des citoyens, par le biais de l'enquête publique que nous a léguée l'administration napoléonienne. En réalité, les citoyens ne sont consultés qu'après que toutes les décisions aient été prises. C'est " le paquet-cadeau " à prendre ou à laisser, une simple enquête de voisinage qui ne permet pas beaucoup plus que l'expression des intérêts individuels.

Il est temps que le citoyen soit associé aux décisions à un stade où son opinion pourra être utilement prise en compte. La démocratie y gagnera.

Je propose également de regrouper et de simplifier l'ensemble des textes sur le cadre de vie pour créer un véritable Droit à l'environnement. Le ministère de l'environnement devra d'ailleurs voir sa place mieux reconnue au sein de l'administration. J'entends faire en sorte qu'il soit doté de réels pouvoirs pour affirmer son rôle de sentinelle active.

Mais je souhaite surtout une écologie concrète et humaniste qui ne soit pas dictée par des administrations centrales technocratiques. Il faut, là aussi, restaurer la primauté du politique et du citoyen.

Le civisme écologique déterminera une nouvelle qualité de la vie. L'écologie est d'abord un état d'esprit

La plupart des atteintes à l'environnement que nous déplorons aujourd'hui ne sont pas les conséquences d'une trop grande liberté, mais le résultat d'un déclin de la responsabilité. La liberté, la vraie, celle des droits de l'homme, consiste à faire " ce qui ne nuit pas à autrui ". Mais ce principe de responsabilité s'est progressivement effacé. Les intérêts industriels, les considérations économiques ont fini par l'emporter sur la stricte application du principe de responsabilité " pollueur-payeur ", pourtant contenu dans notre Code Civil.

Ce qui importe, avant tout, c'est qu'au travers du droit civil et du droit pénal, chaque citoyen, chaque entreprise, soit vraiment responsable de ses actes par rapport à l'environnement

L'environnement, c'est un projet de société. C'est une vision globale, une philosophie. Nous devons passer un contrat avec la nature.

L'environnement doit devenir une valeur universelle. Il s'agit d'un beau combat, car c'est vraiment le combat pour l'homme.

Ecoutons, pour conclure, Sénèque : " Ce n'est pas parce que les choses sont difficiles que nous n'osons pas. C'est parce que nous n'osons pas, qu'elles nous semblent difficiles ".

Je vous remercie.

|